1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : HY’GN Propreté & Services
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : 11 rue Saint Martin 06390 Contes
Numéro de téléphone : 06 41 02 31 29
Adresse e-mail : hygn.proprete.services@gmail.com
Numéro SIRET : 98480949100017
Numéro TVA intracommunautaire : Non assujettie à la TVA
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : IONOS 2024 SARL
Adresse de l’hébergeur : 7, place de la Gare – BP 70109 57201 SARREGUEMINES
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 0970 808 911
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site HY’GN Propreté & Services est protégé par les lois en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site sans l’autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code civil.
4. Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent des droits d’opposition (article 38), d’accès (articles 39, 41 et 42) et de rectification (article 40) des données les concernant. Pour exercer ces droits, il suffit de nous en faire la demande en nous contactant par e-mail à hygn.proprete.services@gmail.com .
5. Cookies
Le site HY’GN Propreté & Services peut collecter automatiquement des informations standards telles que toutes données personnalisées qui permettent d’identifier les utilisateurs du site. Toutes les informations recueillies indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification, et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
6. Responsabilité
HY’GN Propreté & Services ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.hygn.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. HY’GN Propreté & Services ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.hygn.fr .